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Club Français des Brunos et des Chiens Courants Suisses

Mentions Légales

Informations légales

1. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.

- L'utilisation du site clubdesbrunosetdesccs.org implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site clubdesbrunosetdesccs.org sont donc invités à les consulter de manière régulière.

- Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Le Club Français des Brunos et des Chiens Courants Suisses, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

- Le site clubdesbrunosetdesccs.org est mis à jour régulièrement par le Club Français des Brunos et des Chiens Courants Suisses. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

2. Présentation du site clubdesbrunosetdesccs.org

- Le site clubdesbrunosetdesccs.org est la propriété du Club Français des Brunos et des Chiens Courants Suisses.

- Le site clubdesbrunosetdesccs.org a été conçu et réalisé par Frédéric VOIGNIER - www.SubDelirium.com.

3. Description des services fournis.

- Le site clubdesbrunosetdesccs.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du club.

- Le Club Français des Brunos et des Chiens Courants Suisses s'efforce de fournir sur le site de clubdesbrunosetdesccs.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

- Tous les informations indiquées sur le site clubdesbrunosetdesccs.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site clubdesbrunosetdesccs.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

- La configuration minimum requise pour l'accès au site clubdesbrunosetdesccs.org est la suivante :
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- L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel répondant aux exigences de configuration ci-dessus décrites et ne contenant pas de virus.

5. Propriété intellectuelle.

- Le Club Français des Brunos et des Chiens Courants Suisses est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

- Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Club Français des Brunos et des Chiens Courants Suisses.

- Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

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- Le Club Français des Brunos et des Chiens Courants Suisses ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site clubdesbrunosetdesccs.org

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7. Gestion des données personnelles.

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